Comptes rendus et délibérations du conseil municipal

Comptes rendus et délibérations du conseil municipal

onjour,

A partir de Janvier,et suivant l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021, la publication des délibérations du Conseil Municipal sera systématique affiché sur cette page.

Bonne lecture

La rédaction

Septembre 2025

Délibération de septembre 2025

2025120508221227320251205082212273

Délibération du 17 juillet

procès verbal 2/07/2025

2025070208474655220250702084746552 (869.21 Ko)

Délibération du 14/01/25

  • Délibération du conseil municipal du 14/01/2025 :

Delib 750Delib 750 (883.75 Ko)

  • Avenant à la délidération:

AvenantAvenant

  • Compte rendu de la délidération de Décembre:

Compte rendu sceance du 03 12 24Compte rendu sceance du 03 12 24

 

Délibération du 21/01/25

 

  • Compte rendu de la délidération de janvier

2025031911091801520250319110918015 (833.34 Ko)

Date de dernière mise à jour : 10/12/2025

Commentaires

  • BLAY BERNARD

    1 BLAY BERNARD Le 12/07/2025

    Bonjour ,

    Vous serait il possible de publier les délibérations sur cette page comme vous l'avez annoncé et conformément à la loi ? Merci

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